.

Mentions légales

 

Nomdusite.extension, ci-après appellé le Site.
Entrepriseousociété, ci-après appellée la Société.
La société Magiris, ci-après appellée Magiris.

 

La Société est une société par Actions Simplifiées [ou SARL ou autre], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro XXX XXX XXX, au capital de XXXeuros, dont le siège social est établi au XXX


Magiris est une société SAS au capital variable de 8105 €, ayant son siège social au 16 avenue de Paris – 78000 Versailles- FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 789107 398 R.C.S. VERSAILLES.

 

Le Site est la propriété de la Société. Le Site est hébergé par Magiris. Pour tous renseignements complémentaires, veuillez-vous reporter à la rubrique Contact.

 

Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants. La Société se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n'importe quelle raison, et ce, sans notification préalable. La Société ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.

 

Liens vers des sites tiers :
Le Site contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. La Société ne peut être tenue pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l'Internaute pour y accéder.

 

Cookies :
Le Site peut utiliser des cookies. Ils permettent de faciliter l'accès de l'utilisateur aux services proposés par la Société. L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement des "cookies" en configurant son ordinateur.

Données personnelles :
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à la Société.

 

Propriété intellectuelle :
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le Site à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la Société ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.

 

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tel qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).